Note de gestion du 24 juillet 2013

doc 48relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux adjoints administratifs, aux adjoints techniques et syndics des gens de mer du METL et du MEDDE affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2013

Note de gestion du 17 juin 2013

doc 48relative à l'Indemnité Spécifique de Service (ISS) versée aux personnels des corps techniques en poste au MEDDE et au METL. 

Note de gestion du 10 juin 2013

doc 48relative à la prime de service et de rendement allouée au titre de 2013 à certains fonctionnaires relevant du METL et du MEDDE.

Note de gestion du 3 aout 2012

doc 48relative aux principes généraux d’harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes METL ou du MEDDE

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDMEC/N2012-1139:

doc 48Recueil des propositions de modulation de primes pour 2012 au M.A.A.F.

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDMEC/N2012-1138:

doc 48Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et les secrétaires administratifs du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et

Note de gestion du 25 juillet 2012

doc 48relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités aux adjoints administratifs et aux syndics des gens de mer du MEDDE et du METL affectés en administration centrale ou en services déconcentrés

Arrêté du 28 octobre 2011

doc 48modifiant l’arrêté du 26 octobre 2010 fixant les corps et emplois du M.E.D.D.T.L , bénéficiaires de la PFR.

Note de gestion du 19 Juillet 2011

doc 48relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du M.E.D.D.T.L.

Note de gestion du 4 Juillet 2011

doc 48relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A du M.E.D.D.T.L.

Solidaires I.D.D.

93 bis, rue de Montreuil - 75011 PARIS

contact@solidairesidd.com